Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAT D'OC
CELLIERS DU VAL DES PINS, SCA

Numéro de dépôt :
4070595
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
ECLAT D\'OC de CELLIERS DU VAL DES PINS

Présentation de la marque ECLAT D'OC

Déposée le 21 février 2014 par la société CELLIERS DU VAL DES PINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECLAT D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société CELLIERS DU VAL DES PINS domicilié(e) 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 018 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIERS DU VAL DES PINS domicilié(e) 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France.

La marque ECLAT D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAT D'OC est expirée depuis le 21 février 2024.

CELLIERS DU VAL DES PINS a également déposé les autres marques suivantes : A LA FOLIE , SOLEIL GRIS , Cambacérès , VAL DES PINS , BOIS NOYER , BOIS DE MONTLAUR , FONT D'ARMAND , FAVAS , fruit de la terre


CELLIERS DU VAL DES PINS, SCA - 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France - SIREN 776018863


CELLIERS DU VAL DES PINS - 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Pays d'Oc » ; spiritueux.